Patrick Boulay


De: BOULAY Patrick
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Boulay (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur, en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Boulay (Patrick)
fondé de pouvoir à l'U.A.P., titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.